PPM Solutions
Mentions légales

PPM Solutions
Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ppmsolutions.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Nom de la société / Dénomination sociale : PPM Conseil
Forme juridique : SASU
Adresse du siège social : 144 ROUTE DE LA ROQUE, 12850 ONET-LE-CHATEAU
Numéro de téléphone : 06 86 28 57 06
Adresse e-mail : pamela.moreira@ppmsolutions.fr
Numéro d'immatriculation au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) ou RM (Répertoire des Métiers) : 941 746 869 R.C.S. Rodez
Capital social (si applicable) : 4 000,00€
Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : FR92941746869
Directeur de la publication / Responsable de la rédaction : Pamela Portela Moreira

Hébérgement du site

Nom de l'hébergeur : IONOS
Adresse du siège social de l'hébergeur : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
Numéro de téléphone de l'hébergeur : 0970 808 911

Propriété Intelectuelle

PPM Conseil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : PPM Conseil
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données Personnelles et Politique
de Confidentialité

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), PPM Conseil s’engage à protéger vos données personnelles.
Les informations personnelles collectées sont traitées dans le respect de notre Politique de Confidentialité, accessible à l'adresse suivante : www.ppmsolutions/politiquedeconfidentialite.fr.
Pour toute question concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@ppm-solutions.fr.

Liens hypertextes

Le site www.ppmsolutions.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.ppmsolutions.fr.

Droit applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ppmsolutions.fr est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rodez.

Éditeur du site

Nom de la société / Dénomination sociale : PPM Conseil
Forme juridique : SASU
Adresse du siège social : 144 ROUTE DE LA ROQUE, 12850 ONET-LE-CHATEAU
Numéro de téléphone : 06 86 28 57 06
Adresse e-mail : pamela.moreira@ppmsolutions.fr
Numéro d'immatriculation au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) ou RM (Répertoire des Métiers) : 941 746 869 R.C.S. Rodez
Capital social (si applicable) : 4 000,00€
Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : FR92941746869
Directeur de la publication / Responsable de la rédaction : Pamela Portela Moreira

Hébérgement du site

Nom de l'hébergeur : IONOS
Adresse du siège social de l'hébergeur : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
Numéro de téléphone de l'hébergeur : 0970 808 911

Propriété Intelectuelle

PPM Conseil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : PPM Conseil
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données Personnelles et Politique
de Confidentialité

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), PPM Conseil s’engage à protéger vos données personnelles.
Les informations personnelles collectées sont traitées dans le respect de notre Politique de Confidentialité, accessible à l'adresse suivante : www.ppmsolutions/politiquedeconfidentialite.fr.
Pour toute question concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse e-mail dédiée aux questions RGPD, ex: dpo@votredomaine.fr].

Liens hypertextes

Le site www.ppmsolutions.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.ppmsolutions.fr.

Droit applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ppmsolutions.fr est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rodez.

Éditeur du site

Nom de la société / Dénomination sociale : PPM Conseil
Forme juridique : SASU
Adresse du siège social : 144 ROUTE DE LA ROQUE, 12850 ONET-LE-CHATEAU
Numéro de téléphone : 06 86 28 57 06
Adresse e-mail : pamela.moreira@ppmsolutions.fr
Numéro d'immatriculation au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) ou RM (Répertoire des Métiers) : 941 746 869 R.C.S. Rodez
Capital social (si applicable) : 4 000,00€
Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : FR92941746869
Directeur de la publication / Responsable de la rédaction : Pamela Portela Moreira

Hébérgement du site

Nom de l'hébergeur : IONOS
Adresse du siège social de l'hébergeur : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
Numéro de téléphone de l'hébergeur : 0970 808 911

Propriété Intelectuelle

PPM Conseil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : PPM Conseil
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données Personnelles et Politique
de Confidentialité

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), PPM Conseil s’engage à protéger vos données personnelles.
Les informations personnelles collectées sont traitées dans le respect de notre Politique de Confidentialité, accessible à l'adresse suivante : www.ppmsolutions/politiquedeconfidentialite.fr.
Pour toute question concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse e-mail dédiée aux questions RGPD, ex: dpo@votredomaine.fr].

Liens hypertextes

Le site www.ppmsolutions.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.ppmsolutions.fr.

Droit applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ppmsolutions.fr est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rodez.